Déposée le 19 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CIRMECA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « UNIDOSE PPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-15 du 13 avril 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CIRMECA domicilié(e) 20 Rue de la Gare - 18510 - MENETOU SALON - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 431 595 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CIRMECA, M. BOUTARD Julien domicilié(e) 20 Rue de la Gare - 18510 - MENETOU SALON - France.
La marque UNIDOSE PPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3906123.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CIRMECA, SARL - 20 Rue de la Gare - 18510 - MENETOU SALON - France - SIREN 503431595
CIRMECA, M. BOUTARD Julien - 20 Rue de la Gare - 18510 - MENETOU SALON - France
Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15
Enregistrement avec modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38
Flacon (on en métaux précieux) en matiéres plastiques, ampoule (petit tube) destinés à contenir un liquide ou une poudre selon une dose prédéterminée à usage médical, pharmaceutique, alimentaire (liquide vitaminé ou non) ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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